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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée
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SOLUGENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUGENE
SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1459517
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
SOLUGENE de SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque SOLUGENE

Déposée le 8 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUGENE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY (dossier no 2368821) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2368821) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLUGENE est expirée depuis le 8 avril 2018.

SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : KB , FORTIS , SOVI-TOX AFOURMI , TONISPRAY , HELICIDE , LE BALLOTIN , ORGANO-MINERAL , SUPERGREEN , ACTIGERME LES FAVORITES , NUTRIDOSE


SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY (dossier no 2368821) - 69130 - France - SIREN 446720427


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2368821) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368821 - Publication au BOPI 2008-04-01

Renouvellement sans limitation n°2111272 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252193 - Publication au BOPI 1998-03-30

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais artificiels et naturels, amendements organiques.